Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOQUE ANGEVINE 12 Apéri'Pizz.
LA TOQUE ANGEVINE S.A.,. société anonyme

Numéro de dépôt :
98740446
Date de dépôt :
06/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
06/07/2008

Présentation de la marque LA TOQUE ANGEVINE 12 Apéri'Pizz.

Déposée le 6 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) LA TOQUE ANGEVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LA TOQUE ANGEVINE 12 Apéri'Pizz. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-33 du 14 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LA TOQUE ANGEVINE domicilié(e) Zone Industrielle D'Etreché, 49500 SEGRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 438 028 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LA TOQUE ANGEVINE 12 Apéri'Pizz. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98740446.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOQUE ANGEVINE 12 Apéri'Pizz. est expirée depuis le 6 juillet 2008.

LA TOQUE ANGEVINE a également déposé les autres marques suivantes : DONAGIO l'authentique Pizza , ENTR'ACTE , La Toque Angevine , PICCINA , CLEMENCE DESJARDIN TRAITEUR , LE GAULOIS SAISISSONS ENSEMBLE L'EVENEMENT FOOTBALL 2002 ! , BAP , LA TOQUE ANGEVINE PIZZA'SOLO pâte fine cuite au four , CLEMENCE DESJARDIN , PITCHINA


LA TOQUE ANGEVINE S.A.,. société anonyme - Zone Industrielle D'Etreché, 49500 SEGRE - France - SIREN 323438028


NOVAMARK - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-51

Publication - Publication le 14 août 1998 au BOPI 1998-33

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques abattues du genre GALLUS) et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures ; compotes ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices, glace à rafraîchir. Pizzas fraîches, pizzas. Restauration (alimentation) ; service de traiteur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.